Qu’est-ce qu’un plan de récolement ?

Définition d’un plan de récolement : qu’est-ce que c’est ?

On désigne par récolement l’opération qui consiste à dénombrer les objets répertoriés dans un inventaire. Le récolement permet aussi de s’assurer qu’un objet est conforme. Le terme est utilisé dans le domaine de la construction. Il désigne le plan précis qui décrit les travaux vraiment réalisés.

Ce document établi à la fin du chantier s’oppose au plan de projet qui décrit les travaux prévus. Cette esquisse assure la vérification de l’emplacement exact où se trouvent les objets ainsi que le lieu où les divers travaux ont été effectués. Effectivement, les endroits d’implantation prévisionnels peuvent avoir subitement changé à cause de la nature du terrain.

Dans la plupart des cas, le plan de récolement est exécuté par un géomètre. Lorsque cela concerne la construction d’une maison neuve, le document peut être réalisé par un architecte ou un bureau d’études.

Le plan de récolement doit être établi en trois exemplaires. La première version est remise à l’administration pour faire une demande de permis modificatif afin d’établir un certificat de conformité des travaux réalisés. Le second exemplaire est fourni au maître d’ouvrage pour permettre la réception et la mise en garantie. Le troisième exemplaire revient au client.

À quoi sert un plan de récolement ?

Le plan de récolement est indispensable lors de la construction d’un lotissement. Effectivement, il permet la mise en place de bornes et l’examen du lieu exact où se situent les réseaux enterrés. Ainsi, il est plus facile d’établir la liste et de donner les détails à la voirie au niveau des types d’installation de l’habitation.

Dans ce genre de projet, le géomètre est le professionnel chargé de fournir plusieurs plans des différents réseaux (électrique, eau potable, eaux usées, téléphone, etc.), de bornage, de composition identifiant l’implantation des maisons, de la topographie et les voiries.

Selon l’article L.462-2 du Code de l’urbanisme, le récolement consiste à contrôler la conformité des travaux qui ont fait l’objet d’un permis de construire ou d’une déclaration préalable. Notez que l’examen s’avère obligatoire pour un établissement qui reçoit du public, d’après l’article R.462-7b du Code de l’urbanisme. Il s’effectue avec le directeur départemental des services d’incendie et de secours.

Quel rôle joue le plan de récolement ?

Le plan de récolement est un document qui permet de déterminer la maintenance des réseaux au niveau du bâtiment. Son rôle consiste à prévoir des accidents et de planifier les tâches à effectuer ultérieurement. Très important, il permet de connaître l’endroit exact où sont enterrés les réseaux.

Réalisé lors de l’achèvement des travaux de construction, le plan de récolement est exigé en cas de construction d’un lotissement. Il permet de vérifier si les installations respectent le plan initial.

Quelles sont les différentes informations fournies par le plan de récolement ?

Le dossier de récolement comporte trois types d’indications. Il présente :

• La position de l’ouvrage concerné : situation, repérage, profils.
• La consistance de l’ouvrage : plans, élévations, coupes avec dimensions exactes, notes de calcul.
• Le fonctionnement de l’ouvrage et les conditions de sa maintenance : notices d’entretien, références des pièces de rechange, industriel fabricant.
• Toutes les mesures de sécurité et les précautions à prendre.

Que contient précisément le plan de récolement ?

Notez d’abord que le plan de récolement doit respecter une échelle de 1/1000^e ou 1/500^e. Généralement, il comporte les éléments suivants :

• Les fondations : c’est la partie capitale de n’importe quel bâtiment ou d’un ouvrage de travaux publics. Elles forment la partie structurelle qui porte la maison. Toute structure a besoin d’une bonne base pour éviter son effondrement. Son rôle consiste aussi à empêcher les tassements et les infiltrations d’eau.
• Le coffrage : cette enceinte provisoire permet le maintien en place des matériaux de construction, notamment le béton, jusqu’à ce qu’ils sèchent complètement.
• Le ferraillage : ce procédé est nécessaire quand la résistance du béton à la traction est faible. Il permet de consolider le bâtiment.
• La charpente : elle désigne l’ensemble des pièces en bois qui portent la couverture. Elle peut adopter diverses formes et pentes d’inclinaison. Ce type de construction possède deux modes constructifs : la charpente traditionnelle et la charpente à fermette.
• Les vannes à clapet : ce dispositif permet de contrôler, de faire cesser ou de changer le débit d’un fluide liquide, pulvérulent, gazeux ou multiphasique. On retrouve souvent les vannes à clapet dans les canaux ou canalisations de la maison. Elles prennent la forme de robinet à soupape ou siège.
• Les vannes de sectionnements : elles permettent l’isolation de la conduite de réseaux en cas de difficultés telles qu’une pollution accidentelle ou risque d’inondations. Elles s’adaptent aux divers environnements (marins, confinés…).
• Le câblage électrique permet l’acheminement du courant à travers les diverses pièces de la maison ainsi que les prises installées dans le réseau interne. Il prend sa source à partir du tableau électrique. Très réglementé, ce système se décline en différentes tailles et couleurs. Cette différentiation permet d’identifier l’intensité et la puissance du courant.
• Les électrovannes permettent de piloter l’ensemble des réseaux de fluide à distance grâce à la présence d’un signal électrique. On identifie deux types d’électrovannes : celles qui détiennent une membrane assistée et celles commandées d’une façon directe. Ce mécanisme présent dans certaines fonctions courantes comme l’alimentation à distance, la distribution par déviation, la mise à l’air, la fonction by-pass, le sectionnement de tuyauterie, la purge des réservoirs et des tuyauteries.
• Les arroseurs : il convient d’établir un plan de l’arrosage intégré pour indiquer les zones à arroser et qui ont besoin plus ou moins d’eau.